Instances
Le Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration est l’organe souverain de la CPTS Hygie Nord-Essonne. Il a pour rôle de :
- décider de la stratégie (en lien avec le comité stratégique)
- mettre en œuvre la stratégie (en lien avec le bureau)
- arrêter les projets (en lien avec le comité scientifique)
- se prononcer sur l’admission ou l’exclusion des membres de l’association
- élire les membres du bureau
- déléguer aux membres du bureau le versant opérationnel exécutif des stratégies décidées, lequel doit rendre compte de ses actes et de l’accomplissement de ses missions
- arrêter les comptes de l’association et proposer l’affectation du résultat de l’exercice annuel
- élaborer et valider le budget prévisionnel (en lien avec le cabinet comptable et le bureau)
- délibérer sur toute sollicitation auprès d’un établissement bancaire, de crédit ou tout autre tiers
- délibérer sur toute subvention, tout emploi de fonds de l’Association
- délibérer sur tous actes, contrats, achats, investissements, aliénations, locations relatifs au fonctionnement de l’association
- toutes décisions portant sur le recrutement, les contrats, et la rémunération des personnels de l’association
Le Bureau
Le Bureau de la CPTS Hygie Nord-Essonne est élu par le Conseil d’Administration. Le Bureau est l’organe exécutif de l’association. Il est composé de quelques membres ayant tous des rôles très particuliers.
Le Comité Projets
Le Comité Projets de la CPTS Hygie Nord-Essonne est un organe exclusivement consultatif.
- Il aide le Conseil d’Administration à analyser et étudier les projets proposés par les adhérents de la CPTS et veille à leur articulation et adéquation, entre eux, et avec le Projet de Santé de la CPTS Hygie Nord Essonne
- Il accompagne les porteurs de projet dans l’élaboration de leurs actions. Il examine les projets de groupes de travail et conseille sur leur mise en œuvre.
- Dans tous les cas, il analyse, puis fait part de ses recommandations au Conseil d’Administration qui décide à la lumière de l’analyse établie par les membres du Comité Projets.
Le Comité Stratégique
Le Comité Stratégique de la CPTS est un organe exclusivement consultatif. Il aide à la décision et accompagne le Conseil d’Administration sur les questions d’ordre stratégique et l’aide à prendre du recul pour analyser systématiquement : les opportunités, leurs conditions de réalisation et les risques encourus. Il contribue à déterminer la stratégie et à suivre sa mise en œuvre. Il examine les projets de déploiement ou de partenariats. Dans tous les cas, il analyse, puis fait part de ses recommandations au Conseil d’Administration qui décide en conséquence.
